Nos sites Internet 2011
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| Écrit par Administrator |
| Samedi, 09 Mai 2009 14:40 |
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Site Internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant : Date et heure du dépôt : 08-12-2006 à 23:15 Publication : MR Caignet Bernard  Déposé à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle et Intellectuelle) Statut Juridique : Association loi 1901 N° siren : 502 381 700 N° siret du Siége : 502 381 700 00017 Designation : Asso Miss Internet Int Catégorie Juridique : 9220 Association Déclarée Actions culturelle Activité Principal : APE : 9499Z Date de Prise d'activité 20/06/2007 Déclaré sous le N° W595010532 Modifié le 17 juillet 2007 Code NAF : 913E Déclaré Agirc - Arrco Secrétariat 70/22 chaussée de l'hôtel de ville 59650 Villeneuve d'ascq tel : 03 62 52 70 93 & 06.16.57.88.01 Le règlement de l'élection est disponible sur nos sites Conditions générales d'utilisation L'utilisation de ce service est réservée à l' usage de L'élection de Miss de Coeur et Miss Internet International, Il est donc strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine, la Belgique, et tout Pays ou comités adhérant. Législation française Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Dispense de déclaration n°8 09 Mai 2006 - Thème(s) : Association Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 Lire la Dispense de déclaration n°8
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| Mise à jour le Samedi, 09 Mai 2009 15:33 |
